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Résultat de votre recherche : Brevets, Reference, Concept, Marque

Ce que révèlent les brevets sur les marques

Demandons donc à notre mineur de texte d'explorer les brevets qui font référence au concept de marque commerciale pour mieux appréhender ce qui s'y cache.  [...] Une première lecture - rapide - montre que souvent il est juste fait référence à un nom de marque suivi d'une mention du type marque enregistrée.  [...] Cela met en évidence des noms de marques d'usage courant. Par exemple, la marque Velcro apparaît dans 4 300 brevets, ce qui semble logique vu l'utilisation qui en est faite dans le monde du sport ou celui de la santé.  [...]

Evian crée le marché de l'eau minérale en France

Evian crée le marché de l'eau minérale en France

Plus qu'un produit, elle relève du sacré. A la seule évocation du nom Evian, surgissent des images et des référents qui fondent l'identité de la marque.  [...] Buvez Evian à tout âge. Si la référence à la source Cachat se fait plus discrète sur les étiquettes au profit de la marque Evian, celle à la station thermale n'est pas abandonnée comme en témoigne la campagne publicitaire.  [...] Singularité de la marque à l'international. la référence au bébé ou à l'eau des biberons est exclue au profit du concept de pureté parfaite non touchée par l'homme.  [...]

Evaluation financière des marques : vers un référentiel international ? - Edouard Chastenet et Claire Boucherand

Evaluation financière des marques : vers un référentiel international ? - Edouard Chastenet et Claire Boucherand

La méthode des redevances (6) fait référence aux données disponibles concernant des accords de licence portant sur des marques comparables.  [...] Concernant le taux d'actualisation qui est utilisé pour déterminer la valeur actuelle des flux de revenus attribuables à la marque, la norme préconise de le déterminer par référence au coût moyen pondéré du capital (CMPC) de l'entreprise qui l'exploite (soit le taux de rendement exigé sur les fonds investis par ses actionnaires et ses établissements de crédit).  [...] s'ajoutent à ces critères la référence essentielle aux pratiques du marché (en ce qui concerne les taux de redevance observés) et la prise en compte indispensable des aspects concernant la protection et les droits juridiques liés à la marque.  [...]

L'EVOLUTION DU DROIT FRANÇAIS DES MARQUES AU COURS DU XXe SIECLE

Il a rapidement résulté de cette exclusion une situation totalement anachronique, mais il a fallu attendre la seconde moitié du siècle pour qu'elle soit dénoncée à l'occasion de la conférence de la révision de la convention de Lisbonne, en 1958, et pour que soit consacrée en droit français, par la loi de 1964, l'existence des marques de services.  [...] La loi de 1991, dont les dispositions constituent aujourd'hui le Livre VII du Code de la Propriété Intellectuelle, a également apporté deux innovations importantes imposées par la Directive auxquelles nous avons déjà fait référence concernant deux nouvelles causes de perte du droit sur la marque.  [...] Même si le droit sur la marque consiste en un droit d'occupation dérogatoire à certains principes généraux de liberté, une telle évolution qui correspond à une conception théorique et parfois technocratique du droit des marques ne se justifie pas et n'est pas cohérente avec la situation économique.  [...]

Droit des marques, un tacite contrat de confiance par Séverine Fitoussi et Anne Levy

Droit des marques, un tacite contrat de confiance par Séverine Fitoussi et Anne Levy

L'article L. 711-3 du CPI prévoit l'impossibilité pour une marque d'être constituée en tout ou partie par un signe reproduisant ou imitant des signes officiels comme les drapeaux, emblèmes ou signes de garantie d'États membres de la Convention de Paris, à moins qu'il n'existe aucun risque que le public soit amené à croire à l'existence d'un lien avec l'État considéré.  [...] Ainsi, la marque AABM – agence agréée brevets, dessins et marques pour des services juridiques – n'était pas nécessairement déceptive au moment de son dépôt, mais l'est devenue par l'usage, puisque les titulaires n'avaient pas la qualité de conseils en propriété industrielle.  [...] Le slogan Real People, Real Solutions – déposé pour désigner des services du secteur informatique – a été annulé par le TPICE(1), en ce qu'il ne pouvait pas être perçu comme une indication de l'origine commerciale des produits ou services visés, afin de permettre au public pertinent de distinguer – sans confusion possible – les produits ou services du titulaire de la marque de ceux qui ont une autre provenance commerciale.  [...]

Des conseils de plus en plus précieux - entretien avec Alain Michelet CNCPI

Des conseils de plus en plus précieux - entretien avec Alain Michelet CNCPI

Selon les plus optimistes, elle entrera en vigueur en 2014. Le siège de sa division centrale sera à Paris, ce qui renforce la visibilité de notre activité brevet, et cette juridiction verra le jour en même temps que le brevet à effet unitaire, titre unique produisant des effets sur le territoire de l'Union européenne, correspondant à la marque communautaire.  [...] Tout semble, aujourd'hui, devenir marque, les régions, les pays, les hommes politiques… Cette dilution n'est-elle pas préjudiciable au concept même de marque.  [...] Ses critères de valeur doivent se retrouver dans sa marque. Dans une société de plus en plus mondialisée, la référence à un repère devient nécessaire.  [...]

Tropicana, au plus près de l'excellence - Jean Watin-Augouard

Tropicana, au plus près de l'excellence - Jean Watin-Augouard

Plus gros distributeur de jus de fruits dans le monde, et première marque de jus de fruits réfrigérés aux États-Unis, Tropicana est, en France, la première marque sur le marché des jus de fruits.  [...] La même année, Anthony Talamo Rossi dépose la marque Tropicana, un nom inspiré par la référence au climat tropical de Floride auquel aurait été ajouté ana en référence au prénom de la deuxième femme de Rossi, Sanna (2) Le prénom de la mascotte de la marque, Tropic-ana(3), présente en 1948, dans la première affiche publicitaire interpelle le client.  [...] Preuve de l'exigence de qualité que la marque s'impose. C'est en raison de mauvaises conditions climatiques rendant notre approvisionnement de Sicile insuffisant au regard de nos critères de qualité que la vente de Tropicana Pure Premium Sanguinello fut stoppée en France entre 2009 et 2010, et reprise depuis, confie Rachel Milutinovic.  [...]

La marque, actif immatériel - Florence Hussenot

La marque, actif immatériel - Florence Hussenot

Les outils d'études intégrant les concepts de la valeur doivent être suffisamment souples pour convenir aux différents types de marques.  [...] discours gouvernementaux contre les industriels, actions de la distribution (La vache qui rit déréférencée partiellement chez Leclerc), leaders d'opinion (Naomi Klein, No Logo, la tyrannie des marques, Actes Sud 2002), collectif antipub, etc.  [...] Au moment où les normes comptables (et les analystes) insistent sur une meilleure information concernant les actifs immatériels et en l'absence d'un marché autonome de référence (transactions portant sur les marques seules), le travail de l'évaluateur doit se reposer sur une analyse intrinsèque de la valeur marketing de la marque, de façon à comprendre le rôle de celle-ci sur chaque marché, son poids dans la formation du profit économique (brand value added), sa durée de vie compte tenu de son marché et de sa situation dans son cycle de vie (la durée d'actualisation choisie).  [...]

Quand les marques font leur cinéma - Armelle Chrétien-Bié

Quand les marques font leur cinéma - Armelle Chrétien-Bié

Elle définit dans son article premier le placement de produit comme toute forme de communication commerciale audiovisuelle consistant à inclure un produit, un service, ou leur marque, ou à y faire référence, en l'insérant dans un programme, moyennant paiement ou autre contrepartie.  [...] Toujours selon la directive, les programmes comportant du placement de produit ne doivent pas influencer le contenu du programme de manière à porter atteinte à la responsabilité et à l'indépendance éditoriale du fournisseur de services de médias, ni inciter directement à l'achat notamment en faisant des références promotionnelles spécifiques à ces produits ou services.  [...] Le placement de produit est défini désormais comme toute forme de communication commerciale audiovisuelle consistant à inclure un produit, un service, ou leur marque, ou à y faire référence, en l'insérant dans un programme, moyennant paiement ou autre contrepartie.  [...]

Co-branding publicitaire B-to-C vs co-branding testimonial B-to-B - Jean-Marc Lehu

Co-branding publicitaire B-to-C vs co-branding testimonial B-to-B - Jean-Marc Lehu

Le co-branding publicitaire peut alors être, ponctuellement, une opportunité de communication surprenante, différenciante et donc attirante car il met en scène deux marques que l'on n'avait pas coutume de voir associées.  [...] Vanish qui, de marque fille discrète sur le packaging, devint marque mère prépondérante, réduisant la marque Blanco à une simple référence de la gamme.  [...] Tous les secteurs sont concernés. Comme par exemple en 2006, lorsque Wanadoo devient Orange, du nom de la filiale britannique de France Telecom, dont le nom de marque fut jugé, à juste titre, plus fort et plus international.  [...]