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Résultat de votre recherche : Cour de cassation, Cour suprême, Spectaculaire, Matière, Déchéance

Prodimarques, la revue des marques

Prodimarques, la revue des marques

L'arrêt du 14 novembre 2006 rendu par la Cour de cassation est édifiant. La cour suprême a en effet consacré le spectaculaire revirement jurisprudentiel en matière de déchéance de marque intervenu au printemps 2006 (Cass.  [...] De quoi s'agit-il Dans les trois premiers arrêts 2006, la Cour de cassation avait fait une lecture novatrice des dispositions de l'article L. 714-5 du Code de la propriété intellectuelle, en exigeant seulement que la marque exploitée ne diffère de la marque enregistrée et non exploitée que par des éléments n'en altérant pas le caractère distinctif, peu important que la marque modifiée ait été elle-même enregistrée.  [...]

Publicité sur internet droit des marques

Publicité sur internet droit des marques

Plusieurs projets de lois sont actuellement en cours au Congrès.(18)Une décision de la Cour Suprême des Etats-Unis serait la bienvenue pour mettre un terme à l'incertitude juridique sur la légalité de ce type de publicité.  [...] Odin c/ Société Le Ludion(11) et Cour d'appel de Paris, 4e Chambre, 19 octobre 2001, SARL Wolke Inks & Printers c/ SA Imaje). Par ailleurs, dans des situations de concurrence, la reproduction servile des méta-tags peut fonder une action en concurrence déloyale ou parasitisme.  [...]

Coca Cola

Coca Cola

Les contrefaçons, Lima-Cola, Vera-Cola, Luck-Ola et surtout Koke se multiplient. En 1913, un procès oppose Coca-Cola à Koke et ce n'est qu'en 1920 que la Cour Suprême décide que Koke constitue une violation.  [...] Aujourd'hui le digital s'inscrit au cour de la communication de Coca-Cola en direction des jeunes. Internet et le téléphone mobile sont au centre de la stratégie marketing de Coca-Cola.  [...]

Responsabiliser, réguler, sanctionner

Responsabiliser, réguler, sanctionner

L'opinion de la Cour suprême de la République populaire de Chine, rendue publique le 7 juillet 2009, déclarant que la contrefaçon ne doit être ni un outil de protectionnisme national, ni la réponse à la récession mondiale, va dans le bon sens.  [...] Cette étape était essentielle et ouvre la voie à tous les opérateurs de courrier et transporteurs express à travers le monde.  [...]

LANCÔME AU NOM DE LA ROSE

LANCÔME AU NOM DE LA ROSE

Quelle vitrine pour le lancement d'une marque qui, encore inconnue la veille, obtient même un prix. Cette brillante entrée en matière augure d'un développement spectaculaire à l'étranger.  [...] Une dynastie de courte durée.  [...]

HOLLYWOOD CHEWING GUM, OU LA MÊME JEUNESSE D'ESPRIT DEPUIS 45 ANS

HOLLYWOOD CHEWING GUM, OU LA MÊME JEUNESSE D'ESPRIT DEPUIS 45 ANS

(3) Le 28 mai 1952, le parti communiste fronçais manifeste contre le général Ridgway et la présence des troupes de l'OTAN. Depuis 1951, le Suprême Headquarters of Allied Powers in Europe (SHAPE) est à Rocquen-court, près de Versailles.  [...] Des rumeurs courent dans les cours de récréation selon lesquelles, Le chewing-gum, ça colle les boyaux, ça fait gonfler le ventre, comme les ongles que l'on ronge, ça peut donner une crise d'appendicite si on les avale.  [...]

Moët & Chandon

Moët & Chandon

Le risque de casse représente-t-il à cette époque un véritable fléau Jean-Remy n'hésite pourtant pas à mettre en bouteilles d'importantes quantités de vin et les exportations progressent de façon spectaculaire, et ce en dépit des difficultés sans nombre rencontrées au cours des guerres napoléoniennes.  [...] Court répit, puisqu'après avoir employé de jeunes résistants comme cavistes, il entre lui-même dans la Résistance en 1942, pour être finalement arrêté par la Gestapo en novembre 1943 puis libéré à Rensburg en 1945.  [...]

Dove, une crème de marque

Dove, une crème de marque

(2) Les Essentiels de beauté Dove lancés en 2009. DoveGo Fresh, Dove Suprême, Dove Perfect Curves, Dove Hair Minimising, Dove Therapy.  [...]

Labeyrie, un luxe à la portée de tous

Labeyrie, un luxe à la portée de tous

Labeyrie, c'est le plaisir suprême résume Michel Laffon, directeur marketing, cet état d'esprit nous guide dans la conception de nos produits comme de nos communications.  [...] Un budget somme toute assez raisonnable, mais très important par rapport aux habitudes de notre profession rappelle Michel Laffon, d'autant que nous avons la chance de communiquer essentiellement sur une période courte, au mois de décembre, ce qui nous permet de concentrer notre investissement dans le temps, avec toutefois une autre vague au début de printemps.  [...]

Danone, la santé par le plaisir

Danone, la santé par le plaisir

Goûtez Dany, suprême yoghourt aux fruits, joie du palais, santé du corps. Daniel Carasso racontera que ce fut contre l'avis général qu'il lança ce produit.  [...]