Résultat de votre recherche : Impunité, Produits, Sites, Ventes, Enchères
Responsabiliser, réguler, sanctionner
Le problème reste l'irresponsabilité juridique des distributeurs et vendeurs en ligne, ainsi que le lien qui existe entre cette impunité et la présence massive de faux produits sur un grand nombre de sites de ventes ou d'enchères. [...] Des mots clés contrefaisants poussent en tête de page sur nos écrans les sites Lookalike et Réplica, bazar des imitations. Cela ne peut perdurer sans conduire à des catastrophes. [...]
Ricard, c'est aussi des objets
Faites l'expérience. Tapez Ricard sur le moteur de recherche d'eBay, le site bien connu de ventes aux enchères.A chaque fois,vous trouverez plus de mille occurrences d'objets à vendre. [...]
La revue des Marques
Lactalis remporte les enchères pour les produits laitiers de l'espagnol Ebro Puleva. Les Echos 9 mars 2010. [...]
Prodimarques, la revue des marques
Une fois l'atteinte identifiée, il convient de mettre en place la stratégie la mieux adaptée pour enrayer l'atteinte telle qu'une procédure extrajudiciaire du type UDRP (Uniform Dispute Resolution Procedure) ou une procédure judiciaire contre le contrefacteur, le fournisseur d'hébergement, le moteur de recherche ou le site de vente aux enchères souvent plus solvable et plus facilement identifiable que le contrefacteur. [...] Cinquante litiges, concernant soixante-deux noms de domaine en.FR, ont ainsi été présentés devant le Centre d'Arbitrage durant l'année 2007, contre dix-huit en 2006 (selon le site de l'OMPI). [...]
Publicité sur internet droit des marques
En outre, ils n'ont pas démontré que les défendeurs disposaient de la maîtrise de ces sites ou avaient le pouvoir d'influer sur leur contenu, faisant ainsi échec à l'application de l'article 1382 du code civil. [...] Google peut donc continuer à autoriser les publicitaires à proposer des enchères sur des mots-clés constitués de termes couverts par des droits de marque, ceci jusqu'à ce qu'une autre décision judiciaire en décide autrement. [...]
Ariel
(9) Procter élève la lessive au niveau de l'art.huit sculptures uniques en matériau composite doré à l'or fin du paquet d'Ariel Tablet, dessinées par Serge Manseau, sont vendues aux enchères au profit de l'association Diana Verny, qui aide les jeunes artistes. [...] Ariel digère les taches et la saleté qui arrêtent les simples détergents. Sur une publicité de quarante secondes, près des trois quarts du temps sont consacrés à démontrer l'efficacité du produit. [...]
Barbie, les atours d'une blonde
A l'occasion des quarante ans de la poupée, en 1999, des enchères ont été organisées pour vendre au profit de l'Association mondiale des amis de l'enfance (Amade) neuf poupées créées par des joailliers et couturiers, dont Piaget, Cartier, Giorgio Armani, Christian Lacroix ou Vivienne Westwood. [...] Depuis sa création, Barbie a reflété toutes les modes et tous les courants sociologiques de l'American way of life. Un seul modèle n'a jamais été produit. [...]