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L'EVOLUTION DE LA JURISPRUDENCE SUR LA CONTREFACON PAR REPRODUCTION
Sous l'empire des anciens textes régissant le droit des marques soit la loi de 1857 puis celle de 1964, il était admis que constituait la contrefaçon au sens strict, non seulement la reproduction rigoureusement identique mais également quasi servile ainsi que la reproduction d'un élément isolé d'une marque complexe, seul ou accompagné d'une adjonction, dès [...] l'ensemble, indépendamment distinctif et investi en lui-même, au moins partiellement, du caractère attractif du signe. [...] Nous citerons également un arrêt rendu le 15 Décembre 2000 par la 4ème Chambre de la Cour d'Appel de Paris (PIBD n° 717 - III - 170) qui a annulé une décision du Directeur de l'INPI ayant reconnu partiellement justifiée l'opposition formée par le titulaire de la marque complexe LA POSTE à l'encontre de la demande d'enregistrement de la marque elle-même dénominative et emblématique POST'AIR. [...] Il est certain que le temps qui s'est écoulé avant que les juridictions françaises se résigne à remettre en cause les principes qu'elles avaient appliqués depuis plusieurs dizaines d'années est révélateur de leurs réticences à l'égard d'un nouveau régime inspiré par le droit communautaire qui ne correspond pas aux notions traditionnelles françaises dont on peut considérer qu'elles étaient plus conformes au rôle économique des marques et plus protectrices des intérêts de leurs titulaires. [...]
LA CONTREFACON PAR REPRODUCTION OU IMITATION PARTIELLE
Il est admis de manière générale et constante qu'un élément d'une marque complexe pris isolément bénéficie de la protection à condition qu'il soit détachable de l'ensemble qui constitue le signe déposé. [...] Pour statuer ainsi, la Cour a rejeté l'argumentation développée par la société défenderesse tendant à soutenir que la marque qui lui était opposée ne tenait son pouvoir distinctif que de l'ensemble que formait l'expression qui la constituait et que le terme orange pris isolément n'exerçait donc aucune fonction distinctive propre. [...] Sur ce point encore l'arrêt peut être considéré comme exemplaire puisqu'il a également fait une parfaite application des principes selon lesquels, en cas de reproduction ou d'imitation d'un élément isolé d'une marque complexe, détachable distinctif et essentiel, doivent être considérées comme inopérantes les adjonctions qui n'aboutissent pas à créer un nouvel ensemble dont lequel ledit élément perd son individualité et son caractère attractif propre. [...]
La conquête du domaine sensoriel par les marques : possible en théorie, ardue en pratique
Le signe choisi doit et également être susceptible d'une représentation graphique claire, précise, complète par elle-même, facilement accessible, intelligible, durable et objective. [...] Or, un concurrent a déposé une marque complexe composée, notamment, d'une bouteille surmontée d'un bouchon de couleur rose pantone 219, ainsi que d'une étiquette composée d'un dégradé de couleur rose pantone 219. [...] 3) Définition donnée, par exemple, par la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE), sur question préjudicielle posée par le Hoge Raad der Nederlanden, dans une affaire Shield Mark BV / Joost Kist sur une marque sonore, ou encore dans une affaire Ralf Sieckmann et Deutsches Patent und Markennamt. [...]
Les marques de l'agro-alimentaire et Slow Food une rencontre impossible ? - Pascale Brevet
Une relation humaine contre une relation homme/marque. La valeur du produit et du travail qui le façonne contre la valeur de la marque. [...] Et il n'est pas déraisonnable de penser que les consommateurs valoriseront l'engagement d'une marque à leurs côtés face à ces défis. [...] Enfin, un changement dans les modes de fonctionnement d'une marque, même si mineur à l'échelle de la vision idéale prônée par Slow Food, a un impact important du fait de la diffusion de la marque. [...]
Entre le bio et le techno, les enjeux pour la peau - Pascale Brousse
Il permet de stopper la surenchère cosmétique et le discours toujours plus complexe des marques installées (on a parfois l'impression qu'on vous vend un moteur de voiture au lieu d'une crème. [...] Même les compléments alimentaires prennent le pas, à l'instar de Glisodin Skin Nutrients, vendu dans les Medi-Spa nord-américains, un choix de circuit astucieux. [...] Avec les mini-appareils pour traiter la peau à la maison et l'essor des diagnostics, le panorama est presque complet côté techno. [...]
NIVEA 90 ans et toujours aucune ride, conserver sa beauté, sa santé et la fraîcheur de sa jeunesse
En France, la marque joue la carte de la complicité familiale avec, comme campagne presse L'eau et le savon pour être propre. [...] Après plusieurs années de recherche, les laboratoires du groupe mettent au point un complexe exclusif qui reproduit à l'identique le co-enzyme Q 10 présent naturellement dans les cellules du corps humain. [...] Avec NIVEA Bath Care, l'eau se fait soin grâce à la nouvelle formule Aquasoft qui utilise un complexe de tensio-actifs augmentant le potentiel d'hydratation de la peau. [...]
Le plaisir par l'ouïe - Jean Watin-Augouard
Avec l'exploitation monolithique, comme la CNP avec la deuxième valse de Chostakovitch, lamarque s'enferme dans une image sonore intangible qui n'évolue pas en fonction de ses prises de parole ou de ses besoins. [...] La marque maison de disques suit la logique de la compilation et estime, comme Air France ou Louis Vuitton, avoir trouvé le bon ton sur le plan musical. [...] Fonctionnelle car la marque délivre un service, un produit, aussi la musique en tant que langage doit faire comprendre quelque chose aux gens. [...]
Nouveau paradigme - L'humilité - Nicolas Riou
La relative désaffection des consommateurs pour les marques serait-elle en partie fondée sur une moindre accessibilité de certaines d'entre-elles. [...] Prenons l'exemple du marché du parfum dans lequel, chaque année, sont lancés environ quatre cent cinquante nouveaux parfums. [...] N.R.. Le consommateur est devenu plus opaque pour les marques, plus complexe à décoder. [...]
Depuis 70 ans, La Pie qui Chante
en 1896, Emile Cornillot lance la marque Confiserie Franco-Russe, qui célèbre l'alliance entre la France et la Russie, signée la même année. [...] Georges Cornillot peut alors annoncer. nous pouvons regarder le vaste Marché Commun qui va s'ouvrir et dans lequel nous entrerons sans aucun complexe d'infériorité. [...] Le succès est immédiat et de nombreux films donneront de La Pie qui Chante l'image d'une marque drôle, sympathique et complice. [...]
Anthropologie de la marque
Quand, après un long voyage, vous rencontrez des étrangers, votre différence ou votre compréhension de leur culture se comptent plus en millénaires qu'en kilomètres. [...] Comme les pachydermes de la drogue, comme les cobras et les jaguars de la jungle, nous portons tous sur la peau des formes et des taches qui nous individuent et donc nous nomment. [...] Qu'est-ce qu'un paysage À l'inverse de lui, une forêt vierge, par exemple, montre un compromis actuel dans la guerre perpétuelle des espèces entre elles. [...]