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Résultat de votre recherche : Marque, Signes

Marque de vin et AOC : concurrentes ou partenaires ? Philippe Rodhain

Marque de vin et AOC : concurrentes ou partenaires ? Philippe Rodhain

La marque est un signe susceptible de représentation graphique servant à distinguer les produits ou services d'une personne physique ou morale (1).  [...] Autrement dit, les marques sont périssables. En bénéficiant d'une protection d'ordre public (10), les AOC occupent donc le sommet de la hiérarchie des signes distinctifs, de sorte qu'elles sont incompatibles avec les marques (11).  [...] Dans le cas contraire, la marque serait susceptible d'être taxée de nullité pour défaut de distinctivité, le signe ayant, dans cette hypothèse, un caractère descriptif du vin de l'AOC concernée (14).  [...]

Les marques parlent-elles le langage 2.0? - S. Léger, M. Fredj et B. Scaramuzzino

Les marques parlent-elles le langage 2.0? - S. Léger, M. Fredj et B. Scaramuzzino

Il se fonde sur les signes distinctifs qu'elle véhicule. Ainsi chaque marque a son propre discours permettant de la différencier d'une autre.  [...] On assiste à une démocratisation du langage, les internautes contribuent évidemment à l'allègement du langage de la marque, s'en emparant, le diffusant avec leurs mots, ils construisent eux aussi le nouveau langage de la marque.  [...] L'allègement du langage de la marque ne se comptabilise pas en signes supprimés mais bien dans l' oralisation du discours, dans la simplification de la syntaxe Paradoxalement, cet allègement se traduit aussi par des signes en plus, créant des mots nouveaux.  [...]

Animaux et Propriété Industrielle

Animaux et Propriété Industrielle

Le domaine animal et celui de la Propriété Industrielle se rencontrent en bien des aspects, tant en matière de marques qu'en matière de brevets d'invention.  [...] Peuvent notamment constituer un tel signe les dénominations verbales (marque verbale), les signes composés uniquement d'un visuel (marque figurative) ou encore les signes constitués d'éléments verbaux auxquels est associé un visuel (marque complexe).  [...] Le logo joue un rôle fondamental d'approche, d'accroche et de séduction en ce qu'il constitue le premier point de rencontre entre le consommateur et la marque.  [...]

Livres Octobre 2010

Livres Octobre 2010

Loin d'être une discipline de l'aliénation, le marketing s'est développé depuis le milieu du XIXe siècle comme le meilleur garant du ciment des sociétés démocratiques.   [...] Les indications géographiques et le système de la marque communautaire,  [...] Comment articuler les indications géographiques avec d'autres signes distinctifs Les indications géographiques et le système de la marque communautaire,  [...]

La conquête du domaine sensoriel par les marques : possible en théorie, ardue en pratique

Fortes de ce constat, les entreprises innovent et tentent d'enregistrer à titre de marque des signes s'adressant à d'autres sens que la vue.  [...] ) des signes adoptés à titre de marque. La progression passionnante des nouveaux types de marques est ainsi à suivre de près.  [...] 3) Définition donnée, par exemple, par la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE), sur question préjudicielle posée par le Hoge Raad der Nederlanden, dans une affaire Shield Mark BV / Joost Kist sur une marque sonore, ou encore dans une affaire Ralf Sieckmann et Deutsches Patent und Markennamt.  [...]

Familles de marques la fin des privilèges - Philippe Rodhain

Familles de marques la fin des privilèges - Philippe Rodhain

Certaines entreprises réservent et exploitent, à titre de marques, des signes apparentés, déclinés autour d'un dénominateur commun, que l'on a pour habitude de dénommer famille de marques.  [...] Par l'arrêt du 13 septembre 2007, la CJCE s'oppose farouchement à ce que l'exploitation d'une marque enregistrée puisse bénéficier à une autre marque analogue enregistrée, l'exception de l'usage du signe sous une forme modifiée ne pouvant s'appliquer que dans le cas spécifique où une seule marque est enregistrée.  [...] De même, une marque particulière ne peut être regardée comme faisant partie d'une famille que si l'élément commun des différents signes déclinés est pratiquement identique.  [...]

Pelforth sous le signe généreux du pélican

Pelforth sous le signe généreux du pélican

Au reste, les signes particuliers ne manquent pas. Si les premiers s'inscrivent à la naissance de la marque, il faut remonter un peu dans le temps pour en comprendre la genèse.  [...] Grâce à ses signes particuliers, Pelforth avait une telle spécificité qu'elle échappait au contrat d'exclusivité dans les cafés qui vendaient une autre marque.  [...] Mais la campagne publicitaire ne fut pas à la hauteur des espérances même si elle installait la marque Pelforth comme une marque ombrelle.  [...]

Signes, codes et cibles - Vladimir Djurovic, Hélène Dupont , Denise Sabet

Signes, codes et cibles - Vladimir Djurovic, Hélène Dupont , Denise Sabet

La sémiotique a deux utilités principales pour les marques. Elle aide à déterminer les signes qui doivent faire partie de leur identité, pour transmettre le message souhaité à la cible de consommateurs visée.  [...] Avec ces trois typesdeconsommateurs sous un même toit, une marque étrangère doit déterminer son marché cible prudemment, avant de décider quel type de signe sutiliser.  [...] Le sémioticien doit alors s'assurer que l'interprétation de ces signes à la lumière des codes locaux est en adéquation avec la stratégie et le positionnement que vise la marque.  [...]

Distinctivité: Le cas des marques de cosmétiques - Carole Chartier et Marie Pusel

Distinctivité: Le cas des marques de cosmétiques - Carole Chartier et Marie Pusel

En application des articles L. 711-1 et L. 711-2 points a) et b) du Code de la propriété intellectuelle, le signe choisi ne peut être enregistré à titre de marque que s'il est distinctif.  [...] A contrario, une marque faiblement distinctive jouira sans doute d'une protection à l'égard des signes identiques ou très proches, mais plus difficilement à l'égard de signes similaires.  [...] Enfin, même si le signe très faiblement distinctif peut dans certains cas constituer une marque valable, sa protection sera nécessairement limitée, dans la mesure où il doit pouvoir être utilisé par un concurrent dans le sens qui lui est donné par la langue française pour décrire et présenter les qualités du produit offert à la clientèle.  [...]

Noms de domaine, libéralisation du nommage - Christophe Lelieur

Noms de domaine, libéralisation du nommage - Christophe Lelieur

Le lancement de ces nouveaux noms de domaine s'accompagne de procédures assurant la protection des droits des titulaires de signes distinctifs antérieurs.  [...] cloud ou le.bank. On peut s'interroger sur les demandes faites par les titulaires de marques de cosmétiques ou de voitures dont il est difficile de prévoir l'usage qu'ils comptent faire de cette nouvelle possibilité de nommage au-delà d'une simple intention de bloquer la racine internet identique à leur marque.  [...] Ces nouvelles extensions obligent les titulaires de marque à une plus grande vigilance dans la protection et la défense de leurs signes distinctifs.  [...]