Résultat de votre recherche : Spécialité, Laitière, Parenthèse, Vie quotidienne, Marque
Pourquoi et comment innover à partir de l'ADN?
Il permet d'interpréter correctement et de façon créative des aperçus sur les consommateurs. Dans l'exemple de Perle de lait, une spécialité laitière, c'est un goû tmais aussi une parenthèse dans la vie quotidienne que la marque doit qualifier. [...] Tout ce qui facilite la cuisine constitue un axe d'innovation pour la marque. L'introduction de Tefal Ingenio (un manche amovible pour plusieurs poêles) a été un succès, parce que l'amélioration du rangement à travers le gain de place facilite également la vie, tout en suscitant des économies. [...]
Interférence entre marque et supports de communication
Hormis les professionnels, dont l'activité est liée aux vecteurs de communication, l'introduction, à titre défensif, des supports de communication dans le dépôt de la marque est non seulement contraire à la règle de spécialité de la marque, mais s'avère de surcroît inefficace, éphémère, voire risquée. [...] L'introduction, à titre défensif, des supports de communication dans le dépôt de la marque est non seulement contraire à la règle de spécialité de la marque, mais s'avère de surcroît inefficace. [...]
Un régime de faveur pour le luxe
Si l'enregistrement de la marque confère à son titulaire un droit de propriété sur cette marque pour les produits et services qu'il a désignés 1, ce qui est la définition du principe de spécialité, l'article L. [...] 713-5 du CPI. La Cour d'appel avait rejeté la demande de la société Cartier au motif que l'article L.713-5 du Code de la propriété intellectuelle qui instaure une exception au principe de la spécialité, doit être interprété restrictivement, et qu'il ne permet de faire sanctionner que l'emploi par un tiers d'un signe identique à la marque jouissant d'une renommée, mais non l'utilisation d'un signe voisin par sa forme ou les évocations qu'il suscite. [...]
Comment se défendre contre une action en déchéance?
La jurisprudence ne valide cependant pas une telle analyse estimant qu'au regard d'une action en déchéance, la notoriété ou renommée d'une marque ne saurait priver le principe de spécialité de toute portée, de sorte que si une marque de renommée est exploitée exclusivement pour certains produits ou services désignés au dépôt, la déchéance devra être prononcée pour les autres produits ou services non exploités, sans que la renommée ou notoriété alléguée de la marque puisse y faire obstacle 5. [...] Troisième moyen invoqué pour tenter de faire échec à une action en déchéance. la renommée de la marque contestée. Les marques de renommée bénéficient d'une protection renforcée puisqu'en dépit du principe de spécialité selon lequel les droits conférés au titulaire de la marque le sont pour les produits et services désignés, l'article L. [...]
PUBLICITE ET REGLEMENTATION
713-5 dudit Code qui prévoit une protection élargie, dérogatoire au principe de la spécialité, pour les marques notoires ou de renommées, mais qu'elle ne pouvait être adoptée qu'à la condition que le titulaire du dépôt antérieur puisse établir que sa propre marque présentait un caractère notoire ou de renommée pour incriminer le dépôt du même signe pour désigner des produits du tabac ou des boissons alcooliques (6). [...] En vertu du principe de la spécialité, ce second dépôt n'est pas incriminable comme constitutif de contrefaçon par le titulaire de la marque antérieure puisque par définition il ne vise pas des produits identiques ou similaires. [...]
Marques renommées: Protection en danger?
(6) Article 5, § 2 (dans sa version issue de la directive 89/104/CEE, version quasi identique à celle issue de la codification de 2008). Tout État membre peut également prescrire que le titulaire est habilité à interdire à tout tiers, en l'absence de son consentement, de faire usage dans la vie des affaires d'un signe identique ou similaire à la marque pour des produits ou des services qui ne sont pas similaires à ceux pour lesquels la marque est enregistrée, lorsque celle-ci jouit d'une renommée dans l'État membre et que l'usage du signe sans juste motif tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque ou leur porte préjudice. [...] Il est dès lors dérogé au principe de spécialité qui implique que le titulaire de la marque dispose d'un droit sur cette marque pour les seuls produits ou services désignés dans l'enregistrement (1). [...]
Heineken en France
Murphy's, l'irlandaise (stout et red), marque internationale de spécialité distribuée dans plus de 60 pays. www.murphysbeers.com. [...] Amstel, 2ème marque de bière pression en France. Vendue dans plus de 100 pays, elle est aussi la 2ème marque internationale de bière dans le monde. www. [...]
Les marques qui cultivent leur jardin : Truffaut
Adjoint à un amour du métier, à une volonté de s'inscrire dans l'air du temps, depuis quelques décennies l'ère des loisirs, la société sait créer des événements, citoyen comme avec un jardin pour la vie, une jonquille pour Curie, ou jardinalo-créatif comme lors de Parenthèse végétale (12/05/05 au 05/06/05) en partenariat avec le Printemps où des activités ludiques et pédagogiques sont proposées aux enfants afin de mieux vivre la nature en ville. [...] Pourquoi une telle orientation Avec le développement de la vie urbaine les gens cherchent à retrouver dans les plantes, les fleurs, un morceau d'origine, un air passé de terroir, un goût de campagne. [...]
Communication de destination ou communication de marque ?
Quel département ne peut pas se targuer de contenir en son sein un bijou d'architecture religieuse, quelle ville ne dispose pas d'un lieu symbolique de la vie d'un artiste majeur, quelle région ne peut afficher telle une enseigne, une spécialité gastronomique pour déplacer les foules La valorisation touristique du territoire repose, dans bien des cas, sur une succession d'atouts, réels mais insuffisants pour en assurer une différentiation. [...] C'est ensuite accepter d'ignorer le sacro saint principe de l'exhaustivité pour se concentrer sur l'ADN de la marque. C'est aussi, accepter qu'une marque repose d'abord sur un sens, une valeur ajoutée qu'elle apporte aux consommateurs. [...]
Le “via crusis” des marques de tabac
devrait être rendu sous peu, la décision est intéressante, notamment en ce qu'elle corrige une méprise fréquente sur les conséquences juridiques attachées à la reconnaissance de la renommée d'une marque, dans le cadre de la revendication d'une protection allant au-delà du principe de spécialité rappelé préalablement. [...] Nous illustrerons ces deux phénomènes au travers de la jurisprudence communautaire récente, impliquant les marques Hollywood, Camel et Prince. Dans ces affaires, la perte d'influence des marques de tabac se manifeste dans la mise en jeu de la protection réservée aux marques renommées, qui va au-delà du sacro-saint principe de spécialité. [...]